Gestion de crise en CPTS : plan SSE et mission crise sanitaire 2026
La CPTS est devenue un acteur de la réponse de ville aux crises sanitaires. Cette page rassemble le cadre de la mission socle issue de l'avenant 2 à l'ACI, le contenu attendu du plan SSE, son articulation avec ORSAN et l'ARS, la méthode des 7 réflexes de coordination et les réponses aux questions des coordonnateurs et professionnels de santé.
Parler à un consultant Twist
Une CPTS est un regroupement de professionnels de santé de ville sur un territoire. Avec l'avenant 2 à l'ACI, elle a hérité d'une mission socle de réponse aux crises sanitaires graves : préparer un plan d'action permettant aux soins de ville de participer, aux côtés de l'hôpital et du médico-social, à la réponse aux situations sanitaires exceptionnelles. La crise du COVID a démontré que sans une ville organisée, la réponse sanitaire est incomplète. En France, on compte plus de 800 CPTS couvrant près de 84% de la population (source FCPTS, 2024).
La gestion de crise en CPTS couvre trois temps : la préparation (plan SSE, référent crise, annuaire opérationnel, exercices), la réponse (cellule de coordination, mobilisation des professionnels, organisation des soins de ville, articulation ARS), la sortie de crise (RETEX, actualisation annuelle du plan). Cette page traite les trois temps, avec une orientation opérationnelle pour les coordonnateurs, présidents de CPTS, référents crise et professionnels de santé libéraux.
En 3 points
- La réponse aux crises sanitaires graves est une mission socle des CPTS, instituée par l'avenant 2 à l'ACI (signé le 20 décembre 2021, entré en vigueur le 3 septembre 2022). Elle n'est pas optionnelle pour les CPTS engagées dans l'ACI.
- Chaque CPTS doit élaborer un plan d'action SSE sur la base des lignes directrices nationales de décembre 2022, le discuter avec l'ARS pour l'articuler avec ORSAN et les autres plans du territoire, et l'actualiser chaque année.
- La méthode tient en 7 réflexes de coordination : activer le référent crise, recenser les professionnels, organiser la réponse de ville, suivre les patients vulnérables, articuler ARS et hôpital, informer, faire le RETEX. La CPTS coordonne, elle ne dirige pas les secours.
Sommaire de la page
Cadre réglementaire et conventionnel applicable aux CPTS
Le cadre de la réponse de crise des CPTS combine un socle législatif (la loi qui a créé les CPTS) et un socle conventionnel (l'accord avec l'Assurance maladie qui en définit les missions). La mission de réponse aux crises sanitaires graves est née de l'avenant 2 à l'ACI. Voici les éléments structurants.
Sources officielles : Avenant 2 à l'ACI (Légifrance), Assurance Maladie, ameli.fr, Ministère de la Santé, atlas des CPTS, ARS, guide plan de crise CPTS, Fédération des CPTS.
| Texte ou dispositif | Objet | Portée |
|---|---|---|
| Loi 2016-41 Modernisation du système de santé, L.1434-12 CSP |
Crée les CPTS comme cadre de coordination des professionnels de santé de ville sur un territoire, au service de l'accès aux soins et des parcours. | Soins de ville |
| ACI Accord Conventionnel Interprofessionnel |
Définit les missions des CPTS et leur financement par l'Assurance maladie. Distingue missions socles et missions complémentaires. | CPTS conventionnées |
| Avenant 2 à l'ACI 20 déc. 2021, JO 31 mars 2022, en vigueur 3 sept. 2022 |
Institue la mission socle de réponse aux crises sanitaires graves et impose l'élaboration d'un plan d'action SSE. | CPTS conventionnées |
| Lignes directrices nationales Connues depuis décembre 2022 |
Cadrent le contenu attendu du plan d'action SSE des CPTS. Déclinées par les ARS via des guides méthodologiques régionaux. | CPTS |
| Plan SSE de la CPTS Actualisation annuelle |
Document opérationnel de la CPTS : référent crise, cellule de coordination, annuaire, organisation des soins de ville. Discuté avec l'ARS, mis à jour chaque année. | CPTS |
| Articulation ORSAN Sous l'égide de l'ARS |
Le plan de la CPTS apporte la brique soins de ville à la réponse régionale ORSAN, en complément du Plan Blanc (hôpital) et du Plan Bleu (médico-social). | Région (ARS) |
Ce que change la mission crise pour les CPTS
Un changement de rôle pour la ville
La ville n'est plus spectatrice de la réponse sanitaire
Pendant longtemps, la réponse aux crises sanitaires a été pensée d'abord à l'hôpital. Le COVID a révélé le rôle décisif des soins de ville : dépistage, vaccination, suivi à domicile, désengorgement des urgences. L'avenant 2 à l'ACI en a tiré les conséquences en faisant de la réponse de crise une mission socle des CPTS.
- Un rôle de coordination, pas de commandement : la CPTS organise et met en réseau des professionnels libéraux indépendants, elle ne dirige pas les secours.
- Un plan vivant : le plan SSE doit être actualisé chaque année et discuté avec l'ARS, pas rédigé une fois pour être archivé.
- Une brique d'un ensemble : le plan de la CPTS s'articule avec le Plan Blanc de l'hôpital et le Plan Bleu du médico-social, sous l'égide de l'ARS via ORSAN.
La difficulté propre à la CPTS : mobiliser des professionnels qui ne sont ni salariés ni hiérarchiquement subordonnés. C'est tout l'enjeu d'un plan réellement activable.
Quatre profils de CPTS, une même mission
La mission de crise est commune, mais sa traduction dépend de la maturité de la CPTS et de son territoire. La méthode reste la même, le niveau de structuration change.
CPTS en pré-projet ou projet de santé
CPTS récente, en cours de construction de ses missions. Le plan SSE est à bâtir en même temps que la gouvernance.
- Désigner un référent crise dès le démarrage
- Bâtir un premier annuaire opérationnel
- Plan SSE simple mais activable, à enrichir
CPTS avec ACI signé et missions en place
CPTS établie, missions socles déployées. Le plan SSE doit être réellement opérationnel et testé, pas seulement formalisé.
- Plan SSE consolidé et actualisé chaque année
- Cellule de coordination identifiée et formée
- Exercice annuel et articulation ARS active
CPTS en zone rurale ou sous-dense
Professionnels dispersés, ressources limitées, distances importantes. La coordination de ville est d'autant plus critique que l'hôpital est éloigné.
- Annuaire et astreintes robustes malgré la dispersion
- Téléconsultation et liens domicile renforcés
- Coopération inter-CPTS et avec le DAC
CPTS en zone urbaine dense
Nombreux professionnels et structures, mais coordination complexe. Forte interaction avec les urgences hospitalières et le SAS.
- Organisation des soins non programmés structurée
- Articulation forte avec le SAS et les urgences
- Centres dédiés mobilisables (vaccination, dépistage)
Huit situations exceptionnelles où la ville est en première ligne
La CPTS n'affronte pas les crises comme un établissement, mais elle joue un rôle décisif dans la réponse de ville. Le plan SSE doit anticiper ces situations.
1. Épidémie et pandémie
Rôle majeur de la ville : consultations dédiées, téléconsultation, vaccination, dépistage, suivi des cas à domicile. La CPTS coordonne pour éviter la saturation hospitalière.
2. Tension sur les soins non programmés
Pic de demande de soins, fermeture de cabinets, désertification ponctuelle. La CPTS organise l'offre de soins non programmés pour désengorger les urgences.
3. Vague de chaleur et canicule
Suivi renforcé des patients fragiles et isolés à domicile, en lien avec les infirmiers libéraux et les services à domicile. Repérage des situations à risque.
4. Afflux après un événement local
Accident collectif, catastrophe sur le territoire. La ville prend en charge les blessés légers et le suivi, en appui de l'hôpital qui traite les urgences vitales.
5. Cyberattaque des cabinets
Logiciels métier, messageries sécurisées, prise de rendez-vous paralysés. Bascule en mode dégradé, continuité de la prise en charge et des prescriptions.
6. Pénurie de médicaments ou de vaccins
Rupture d'approvisionnement en officine. La CPTS coordonne la priorisation et l'information des professionnels et des patients du territoire.
7. Rupture d'accompagnement médico-social
Défaillance d'un service à domicile, fermeture d'une structure. La ville sécurise la continuité des soins pour les patients concernés, en lien avec le DAC.
8. Désinformation sanitaire
Rumeur ou fausse information de santé circulant sur le territoire. La CPTS relaie une information fiable auprès des professionnels et de la population.
Les 7 réflexes de coordination de crise d'une CPTS
Cette méthode condense la doctrine validée par les RETEX d'exercices et de crises réelles. Elle est pensée pour le format particulier de la CPTS : coordonner des professionnels libéraux indépendants, sans moyens propres ni lien hiérarchique.
Activer le référent crise et la cellule de coordination
Mobiliser le référent crise désigné par la CPTS et réunir la cellule de coordination prévue au plan SSE. Ouvrir la main courante. La CPTS ne dirige pas les secours : elle coordonne la réponse des professionnels de santé de ville sur son territoire.
Recenser les professionnels et les capacités disponibles
Mobiliser l'annuaire opérationnel du plan SSE : médecins, infirmiers, pharmaciens, kinésithérapeutes mobilisables, capacités de soins non programmés, lieux disponibles, moyens de téléconsultation. Évaluer les disponibilités en temps réel.
Organiser la réponse de soins de ville
Mettre en place l'organisation adaptée : renforcement des soins non programmés pour désengorger les urgences, consultations dédiées, téléconsultation, centres ad hoc (vaccination, dépistage), continuité de la dispensation pharmaceutique. Répartir la charge entre professionnels.
Suivre les patients vulnérables du territoire
Organiser le repérage et le suivi des patients les plus fragiles, notamment à domicile (personnes âgées isolées, patients chroniques, sorties d'hospitalisation). Articuler avec les services à domicile, les EHPAD et le dispositif d'appui à la coordination.
Articuler avec l'ARS, le SAS et l'hôpital
Établir et maintenir la liaison avec l'ARS, qui pilote ORSAN, le Service d'Accès aux Soins et le SAMU-Centre 15, et les établissements de santé du territoire. Le plan SSE de la CPTS doit être coordonné avec le Plan Blanc et le dispositif ORSAN.
Informer les professionnels et la population
Diffuser une information fiable et cadencée aux professionnels de santé du territoire (consignes, organisation, points de situation) et, en lien avec les autorités, à la population (lieux de soins, conduite à tenir). Lutter contre la désinformation sanitaire.
Conduire le RETEX et actualiser le plan chaque année
À la levée du dispositif, conduire un RETEX impliquant les professionnels mobilisés. Actualiser le plan SSE, comme l'impose le cadre conventionnel qui prévoit une mise à jour annuelle. Partager les enseignements avec l'ARS et les partenaires.
Pourquoi la préparation est décisive
Coordonner des professionnels libéraux qui ne sont ni salariés ni subordonnés ne s'improvise pas le jour de la crise. La préparation, c'est ce qui transforme une liste de contacts en chaîne de mobilisation réellement activable.
Un référent crise identifié
Une personne nommée, connue de tous, qui sait activer le plan et animer la cellule de coordination. Sans pilote désigné à froid, la réponse tarde.
Un annuaire opérationnel à jour
La liste vivante des professionnels mobilisables, de leurs disponibilités et de leurs coordonnées d'astreinte. C'est le coeur d'un plan SSE de CPTS.
Des exercices réguliers
Au moins un exercice de crise par an, même court, pour vérifier que la chaîne de mobilisation fonctionne avant la crise réelle.
Une articulation ARS vivante
Un plan discuté et connu de l'ARS, cohérent avec ORSAN. La crise n'est pas le moment de se présenter pour la première fois à son interlocuteur régional.
La doctrine Twist appliquée à la CPTS
Le plan SSE d'une CPTS échoue quand il est rédigé pour cocher une case conventionnelle. Twist applique trois partis pris adaptés au format CPTS. D'abord, concevoir l'engagement, pas seulement l'organigramme : la vraie question n'est pas qui fait quoi sur le papier, mais qui décrochera réellement le jour J, et comment on l'a embarqué en amont. Ensuite, partir des soins non programmés : c'est la contribution la plus tangible de la ville à la réponse de crise, et le meilleur point d'entrée concret du plan. Enfin, tester petit mais tester vraiment : un exercice sur table d'une heure avec le référent crise et quelques professionnels vaut mieux qu'un plan exhaustif jamais éprouvé.
« Une CPTS ne commande personne. Sa force en crise, c'est le lien tissé à froid entre des professionnels qui se font confiance. Mon travail, c'est de transformer une obligation conventionnelle en chaîne de mobilisation que les soignants ont vraiment envie d'activer. »
Benoît Labalette, consultant en gestion de crise, TwistCas concret : épidémie hivernale saturant la ville
Une triple épidémie hivernale sature les soins non programmés
Une CPTS de territoire urbain fait face à un hiver particulièrement difficile : grippe, bronchiolite et gastro-entérite se conjuguent. Les urgences du centre hospitalier voisin sont saturées, les délais explosent, et plusieurs cabinets de ville sont eux-mêmes touchés par l'absentéisme. La CPTS, qui avait élaboré son plan SSE et désigné un référent crise, active sa cellule de coordination.
La cellule recense en temps réel les médecins disposant de créneaux de soins non programmés et organise leur affichage auprès du Service d'Accès aux Soins, pour que les patients soient orientés vers la ville plutôt que vers les urgences. Une organisation de téléconsultation est renforcée pour les situations ne nécessitant pas d'examen physique. Les pharmaciens du territoire relaient les messages de prévention et orientent les cas légers. Le référent crise tient l'ARS informée et coordonne avec l'hôpital la fluidification des sorties vers la ville.
À la décrue, la CPTS conduit un RETEX : la chaîne de mobilisation a fonctionné, mais l'annuaire des disponibilités demandait une mise à jour trop manuelle. Le plan SSE est actualisé pour intégrer un outil de remontée plus simple, prêt pour l'hiver suivant.
Trois leviers décisifs
1. Un référent crise déjà identifié, capable d'activer la cellule sans délai. 2. Une articulation établie avec le SAS, qui a permis d'orienter les patients vers la ville et de désengorger les urgences. 3. Un réseau de confiance tissé à froid entre professionnels, qui a rendu la mobilisation rapide et volontaire.
Cas composite anonymisé, construit à partir de scénarios d'exercices et de RETEX publics. Toute ressemblance avec une CPTS identifiable serait fortuite.
Glossaire de la gestion de crise en CPTS
Les termes clés à maîtriser pour dialoguer avec l'ARS, le SAS et les partenaires du territoire en situation de crise.
CPTS
Communauté Professionnelle Territoriale de Santé. Regroupement de professionnels de santé de ville sur un territoire (loi 2016-41, L.1434-12 CSP).
ACI
Accord Conventionnel Interprofessionnel. Cadre entre l'Assurance maladie et les CPTS définissant missions et financement.
Avenant 2 à l'ACI
Avenant en vigueur depuis le 3 septembre 2022, qui a fait de la réponse aux crises sanitaires graves une mission socle des CPTS.
Plan SSE
Plan d'action de réponse aux situations sanitaires exceptionnelles, élaboré par la CPTS et actualisé chaque année.
Mission socle
Mission obligatoire d'une CPTS conventionnée. La réponse aux crises sanitaires graves en fait partie.
SSE
Situation Sanitaire Exceptionnelle. Épidémie, canicule, afflux, événement de grande ampleur dépassant les capacités habituelles.
ORSAN
Cadre régional arrêté par l'ARS avec lequel le plan SSE de la CPTS s'articule. La CPTS y apporte la brique soins de ville.
ARS
Agence Régionale de Santé. Pilote ORSAN, fournit les lignes directrices, assure la cohérence des plans du territoire.
SAS
Service d'Accès aux Soins. Oriente les demandes de soins non programmés, partenaire de la CPTS en situation de tension.
Soins non programmés
Soins requis dans un délai court sans urgence vitale. Leur organisation par la CPTS désengorge les urgences.
Référent crise
Professionnel désigné par la CPTS pour piloter la cellule de coordination et la mise en oeuvre du plan SSE.
DAC
Dispositif d'Appui à la Coordination. Appui aux parcours complexes, partenaire pour le suivi des patients vulnérables.
Questions fréquentes des coordonnateurs de CPTS
Qu'est-ce que la mission de gestion de crise d'une CPTS ?
C'est une mission socle des CPTS : préparer un plan d'action permettant de participer à la réponse du système de santé en situation sanitaire exceptionnelle ou en crise sanitaire grave. Cette mission est issue de l'avenant 2 à l'Accord Conventionnel Interprofessionnel (ACI), signé le 20 décembre 2021, publié au Journal officiel le 31 mars 2022 et entré en vigueur le 3 septembre 2022. Elle fait de la CPTS un acteur identifié de la réponse de ville aux crises sanitaires.
La mission crise est-elle obligatoire pour une CPTS ?
Oui, pour les CPTS engagées dans l'ACI, c'est une mission socle, au même titre que l'accès aux soins et la prévention. La CPTS doit élaborer un plan d'action de réponse aux situations sanitaires exceptionnelles, sur la base des lignes directrices nationales connues depuis décembre 2022, et l'actualiser chaque année. Ce plan est un élément attendu du déploiement de la CPTS et du financement conventionnel associé.
Que doit contenir le plan SSE d'une CPTS ?
Le plan définit l'organisation de la réponse des soins de ville : désignation d'un référent crise et d'une cellule de coordination, annuaire opérationnel des professionnels mobilisables, modalités de renforcement des soins non programmés, recours à la téléconsultation, organisation de centres dédiés (vaccination, dépistage), suivi des patients vulnérables, et articulation avec l'ARS, le SAS, le SAMU et les établissements de santé. Il doit être discuté avec l'ARS pour s'articuler avec les autres plans du territoire.
Quel lien entre le plan SSE de la CPTS et le dispositif ORSAN ?
Le plan SSE de la CPTS doit s'articuler avec le dispositif ORSAN, cadre régional arrêté par l'ARS qui organise la réponse coordonnée du système de santé. La CPTS apporte la brique soins de ville de cette réponse, complémentaire de la réponse hospitalière (Plan Blanc) et médico-sociale (Plan Bleu). C'est l'ARS qui assure la cohérence d'ensemble entre ces plans sur le territoire.
Quelle différence entre le plan SSE d'une CPTS et le Plan Blanc d'un hôpital ?
Le Plan Blanc organise la réponse d'un établissement de santé qui mobilise ses moyens en interne. Le plan SSE d'une CPTS organise la réponse coordonnée de professionnels libéraux indépendants sur un territoire : la CPTS ne dispose pas de moyens propres, elle coordonne et met en réseau. Les deux sont complémentaires et s'articulent via ORSAN sous l'égide de l'ARS. La réponse de ville est souvent décisive pour désengorger les urgences et suivre les patients à domicile.
Comment une CPTS doit-elle actualiser et tester son plan ?
Le cadre conventionnel prévoit une actualisation annuelle du plan SSE. En pratique, il faut maintenir à jour l'annuaire opérationnel des professionnels mobilisables, les coordonnées d'astreinte et les conventions, puis tester le plan par un exercice. Un exercice sur table réunissant le référent crise et quelques professionnels permet de vérifier que la chaîne de mobilisation fonctionne avant une crise réelle. Twist conçoit ces exercices adaptés au format CPTS.
Quel rôle pour la CPTS pendant une épidémie ?
La crise du COVID a montré le rôle central des soins de ville. Pendant une épidémie, la CPTS peut organiser des consultations dédiées, renforcer les soins non programmés pour éviter la saturation des urgences, mettre en place ou coordonner des centres de vaccination ou de dépistage, sécuriser le suivi des patients chroniques et fragiles à domicile, et diffuser une information fiable. Le plan SSE prépare cette organisation à froid pour la rendre activable rapidement.
Qui peut accompagner une CPTS dans son plan de gestion de crise ?
L'ARS et ses délégations fournissent les lignes directrices et des guides méthodologiques. Les URPS et les fédérations de CPTS apportent un appui. Les cabinets spécialisés en gestion de crise, comme Twist, accompagnent l'élaboration du plan SSE, la structuration de la cellule de coordination, la formation du référent crise et des professionnels, et la conception d'exercices adaptés au format d'une CPTS. L'objectif est un plan réellement activable, pas un document de conformité.
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